Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSTRONG
PAPETERIES DE PONT AUDEMER

Numéro de dépôt :
94530757
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2004

Présentation de la marque ECOSTRONG

Déposée le 28 juillet 1994 par la société PAPETERIES DE PONT AUDEMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSTRONG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la société PAPETERIES DE PONT AUDEMER domicilié(e) Rue des Papetiers, 27500 PONT AUDEMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 308 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque ECOSTRONG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSTRONG est expirée depuis le 28 juillet 2004.

PAPETERIES DE PONT AUDEMER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HONFLEUR , BALTIC , (Marque figurative)


PAPETERIES DE PONT AUDEMER - Rue des Papetiers, 27500 PONT AUDEMER - France - SIREN 327308250


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274690 - Publication au BOPI 1999-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183226 - Publication au BOPI 1995-03-20

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274683 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248635 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248634 - Publication au BOPI 1998-01-27

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, notamment papiers pour articles de classement